Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par BALAND & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Baland BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est BALAND & CO domicilié(e) 16 rue du Colombier - 32200 - GIMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO & ASSOCIES, Madame Stéphanie CRAMAREGEAS domicilié(e) 14 rue Bayard - 31008 - TOULOUSE - France.
La marque Baland BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baland BIO arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.
BALAND & CO a également déposé les autres marques suivantes : BALAND
BALAND & CO - 16 rue du Colombier - 32200 - GIMONT - France
BRUNO & ASSOCIES, Madame Stéphanie CRAMAREGEAS - 14 rue Bayard - 31008 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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